Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEL - QUEL
BAUR Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1447775
Date de dépôt :
27/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/1998

Présentation de la marque TEL - QUEL

Déposée le 27 janvier 1988 par BAUR Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEL - QUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAUR Jean-Marie, domicilié(e) Les coulets Naves, 07140 LES VANS. HINAULT Pascal,Salavert Saint Julien du Serre, 07200 AUBENAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUR Jean-Marie - France.

La marque TEL - QUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEL - QUEL est expirée depuis le 27 janvier 1998.

BAUR Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : MARIE LA LUNE


BAUR Jean-Marie - Les coulets Naves, 07140 LES VANS. HINAULT Pascal,Salavert Saint Julien du Serre, 07200 AUBENAS. - France


BAUR Jean-Marie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Vêtements, chaussures, chapellerie, sous vêtements et leurs parties, tous articles de bonneterie, tricots et tous articles tricotés.