Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Mourcé
BAUMONT PATRICK ANDRE HENRI

Numéro de dépôt :
3279631
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2014
Le Mourcé de BAUMONT PATRICK ANDRE HENRI

Présentation de la marque Le Mourcé

Déposée le 8 mars 2004 par BAUMONT PATRICK ANDRE HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Mourcé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est BAUMONT PATRICK ANDRE HENRI domicilié(e) COTTARD,63290 PUY GUILLAUME - 63290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUMONT PATRICK domicilié(e) COTTARD,63290 PUY GUILLAUME - 63290 - France.

La marque Le Mourcé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mourcé est expirée depuis le 8 mars 2014.

BAUMONT PATRICK ANDRE HENRI a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , : « Le Bloc »


BAUMONT PATRICK ANDRE HENRI - COTTARD,63290 PUY GUILLAUME - 63290 - France


BAUMONT PATRICK - COTTARD,63290 PUY GUILLAUME - 63290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Laits et produits laitiers.