Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BIO DE NOS REGIONS…DE VRAIES SAVEURS!
BAUMIER - LEGER Raymond

Numéro de dépôt :
3249273
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
03/10/2013
LE BIO DE NOS REGIONS…DE VRAIES SAVEURS! de BAUMIER - LEGER Raymond

Présentation de la marque LE BIO DE NOS REGIONS…DE VRAIES SAVEURS!

Déposée le 3 octobre 2003 par BAUMIER - LEGER Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LE BIO DE NOS REGIONS…DE VRAIES SAVEURS! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est BAUMIER - LEGER Raymond domicilié(e) 514 VIEILLE Rte de CARROS,06510 GATTIERES - 06510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr R. BAUMIER - LEGER domicilié(e) 514, VIEILLE Rte de CARROS,06510 GATTIERES - 06510 - France.

La marque LE BIO DE NOS REGIONS…DE VRAIES SAVEURS! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BIO DE NOS REGIONS…DE VRAIES SAVEURS! est expirée depuis le 3 octobre 2013.


BAUMIER - LEGER Raymond - 514 VIEILLE Rte de CARROS,06510 GATTIERES - 06510 - France


Mr R. BAUMIER - LEGER - 514, VIEILLE Rte de CARROS,06510 GATTIERES - 06510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés et séchés et cuits, gelées, confitures, compotes. &Elig;ufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Cafés, thés, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie. Glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraichir. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcoolisées, boissons de fruits et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques à à l'exception des bières. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou provenant de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.