Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTHENTIC L'Authenticité d'une Gamme BIO en direct des producteurs
BAUMIER-LEGER R.J

Numéro de dépôt :
99831447
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2009

Présentation de la marque BIOTHENTIC L'Authenticité d'une Gamme BIO en direct des producteurs

Déposée le 21 décembre 1999 par BAUMIER-LEGER R.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOTHENTIC L'Authenticité d'une Gamme BIO en direct des producteurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est BAUMIER-LEGER R.J, domicilié(e) 9, Allée des jardins du roy, 44510 LE POULIGUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr R.J BAUMIER - France.

La marque BIOTHENTIC L'Authenticité d'une Gamme BIO en direct des producteurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTHENTIC L'Authenticité d'une Gamme BIO en direct des producteurs est expirée depuis le 21 décembre 2009.

BAUMIER-LEGER R.J a également déposé les autres marques suivantes : BIOTHENTIC L AUTHENCITE D UNE GAMME BIO EN DIRECT DES PRODUCTEURS


BAUMIER-LEGER R.J - 9, Allée des jardins du roy, 44510 LE POULIGUEN - France


Mr R.J BAUMIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés et séchés et cuits, gelées, confitures, compotes. Oeufs lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Cafés, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraichir. Fruits et légumes frais. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcoolisées, boissons de fruits et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques à l'exception des bières. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou provenant de l'agriculture biologique. Aliments pour les animaux, malt, animaux vivants, semences, plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.