Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTHENTIC L'Authenticité d'une gamme BIO
BAUMIER – LEGER Jacqueline

Numéro de dépôt :
3239118
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/07/2013
BIOTHENTIC L\'Authenticité d\'une gamme BIO de BAUMIER – LEGER Jacqueline

Présentation de la marque BIOTHENTIC L'Authenticité d'une gamme BIO

Déposée le 30 juillet 2003 par BAUMIER – LEGER Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « BIOTHENTIC L'Authenticité d'une gamme BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est BAUMIER – LEGER Jacqueline domicilié(e) 514 VIEILLE Rte de CARROS,06510 GATTIERES - 06510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme J. BAUMIER – LEGER domicilié(e) 514 VIEILLE Rte de CARROS,06510 GATTIERES - 06510 - France.

La marque BIOTHENTIC L'Authenticité d'une gamme BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239118.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTHENTIC L'Authenticité d'une gamme BIO est expirée depuis le 30 juillet 2013.


BAUMIER – LEGER Jacqueline - 514 VIEILLE Rte de CARROS,06510 GATTIERES - 06510 - France


Mme J. BAUMIER – LEGER - 514 VIEILLE Rte de CARROS,06510 GATTIERES - 06510 - France


Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476392 - Publication au BOPI 2008-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés et séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; œufs lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Cafés, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraichir. Fruits et légumes frais. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcoolisées, boissons de fruits et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques à l'exception des bières. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou provenant de l'agriculture biologique. Semences. Plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.