Déposée le 4 mai 1995 par BAUMGARTNER Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE),
la marque française « TOM'KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est BAUMGARTNER Jean, domicilié(e) 11, rue Georges Minette, 88100 REMONEIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean BAUMGARTNER - France.
La marque TOM'KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571079.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM'KIT est expirée depuis le 4 mai 2005.
BAUMGARTNER Jean a également déposé les autres marques suivantes : D DELICIEL
BAUMGARTNER Jean - 11, rue Georges Minette, 88100 REMONEIX - France
Jean BAUMGARTNER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
Tuteurs à tomates, non métalliques. Tuteurs pour toutes plantes montantes ou grimpantes, non métalliques. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences). Animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Outils et instruments à main, entraînés manuellement pour l'horticulture, le maraîchage et le jardinage
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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