Déposée le 10 septembre 2012 par monsieur BAUMANN Marc Georges Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est monsieur BAUMANN Marc Georges Paul domicilié(e) 14 Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAUMANN Marc Georges Paul domicilié(e) 14 Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944712.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BAUMANN Marc Georges Paul - 14 Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
M. BAUMANN Marc Georges Paul - 14 Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; Structure en créneaux non métallique pour la construction qui permettent de stabiliser le système sur un seul niveau. Coffrage pour ciment, béton, plâtre, plastique ou toutes autres matières non métalliques. Ce système permettant d'accrocher chaque plaque, qui est identique aux autres, en bas, en haut, à droite ou à gauche. Structure en créneaux pour coffrage en toutes matières non métalliques.
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