Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES CASSAGNOLES BAUMANN
M. BAUMANN Gilles

Numéro de dépôt :
3056414
Date de dépôt :
09/10/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2030

Présentation de la marque DOMAINE DES CASSAGNOLES BAUMANN

Déposée le 9 octobre 2000 par monsieur BAUMANN Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES CASSAGNOLES BAUMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est monsieur BAUMANN Gilles domicilié(e) lieudit Camaradon - Cassagnoles, 32330 GONDRIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 impasse MIchel Labrousse, 31100 TOULOUSE - France.

La marque DOMAINE DES CASSAGNOLES BAUMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES CASSAGNOLES BAUMANN arrivera à expiration en date du 9 octobre 2030.

BAUMANN Gilles a également déposé les autres marques suivantes : COLOMBLANC


M. BAUMANN Gilles - lieudit Camaradon - Cassagnoles, 32330 GONDRIN - France


IPSIDE, Mme ESCHARD Marie - 6 impasse MIchel Labrousse, 31100 TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2010 n°2446785 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-19

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2020 n°2761325 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-06

Vins de pays, floc de Gascogne, armagnac, produits provenant du domaine exactement denommé domaine des cassagnoles Baumann.