Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM. HAZULIS LA MARGUETERIE EN TROMPE L'OEIL
BAUMANN Dominique

Numéro de dépôt :
93456780
Date de dépôt :
19/02/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2003

Présentation de la marque DOM. HAZULIS LA MARGUETERIE EN TROMPE L'OEIL

Déposée le 19 février 1993 par la société BAUMANN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOM. HAZULIS LA MARGUETERIE EN TROMPE L'OEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la société BAUMANN Dominique domicilié(e) 41, rue Thiers, 88000 EPINAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 498 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque DOM. HAZULIS LA MARGUETERIE EN TROMPE L'OEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456780.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM. HAZULIS LA MARGUETERIE EN TROMPE L'OEIL est expirée depuis le 19 février 2003.


BAUMANN Dominique - 41, rue Thiers, 88000 EPINAL - France - SIREN 321498107


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Plateaux stratifiés avec décor en marqueterie de faux marbre, de bois, de pierre dure, pour guéridons et tables, le décor étant rapporté sur tout support stratifié, bois ou verre