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Marques déposées par BAULT Richard
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CEZAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEZAM
BAULT Richard

Numéro de dépôt :
97675733
Date de dépôt :
29/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2007

Présentation de la marque CEZAM

Déposée le 29 avril 1997 par BAULT Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEZAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est BAULT Richard, domicilié(e) 45, rue Jacques Verniol, 95370 Montigny les Cormeilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard BAULT - France.

La marque CEZAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEZAM est expirée depuis le 29 avril 2007.

BAULT Richard a également déposé les autres marques suivantes : C E Z A M Access


BAULT Richard - 45, rue Jacques Verniol, 95370 Montigny les Cormeilles - France


Richard BAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Appareils et instruments utilisant une ou plusieurs caractéristiques anthropométriques (ou biométriques) d'un individu en vue de son authentification pour lui donner accès à des sites ou à des éléments informatiques (réseaux, applications, fonctions, informations élémentaires). Appareils pour l'enregistrement, la reproduction ou la reproduction d'une ou plusieurs caractéristiques anthropométriques (ou biométriques) d'un individu. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ou distributeurs de billets de banque utilisant une ou plusieurs caractéristiques anthropométriques (ou biométriques) d'un individu. Logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs faisant appel à une ou plusieurs caractéristiques anthropométriques (ou biométriques) d'un individu