Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les petites seraphines
Mme baulenas sabine, baulenas sabine
Mme esposito véronique

Numéro de dépôt :
4040191
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/10/2023
les petites seraphines de baulenas sabine

Présentation de la marque les petites seraphines

Déposée le 14 octobre 2013 par madame baulenas sabine et madame esposito véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « les petites seraphines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Les déposants sont madame baulenas sabine domicilié(e) lieu dit berbi rosse, route de saint florent - 20232 - OLETTA - France et madame esposito véronique domicilié(e) lieu dit tizzani - 20232 - OLETTA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme baulenas sabine, baulenas sabine domicilié(e) lieu dit berbi rosse, route de saint florent - 20232 - OLETTA - France.

La marque les petites seraphines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les petites seraphines est expirée depuis le 14 octobre 2023.


Mme baulenas sabine, baulenas sabine - lieu dit berbi rosse, route de saint florent - 20232 - OLETTA - France

Mme esposito véronique - lieu dit tizzani - 20232 - OLETTA - France


Mme baulenas sabine, baulenas sabine - lieu dit berbi rosse, route de saint florent - 20232 - OLETTA - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Vêtements, chaussures, chapellerie.