Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Drôme-ment
M. BAUGIRAUD YVES
M. BAUGIRAUD QUENTIN
M. BAUGIRAUD ADRIEN

Numéro de dépôt :
3915343
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/04/2022
Drôme-ment de BAUGIRAUD YVES

Présentation de la marque Drôme-ment

Déposée le 23 avril 2012 par monsieur BAUGIRAUD YVES, monsieur BAUGIRAUD QUENTIN, monsieur BAUGIRAUD ADRIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Drôme-ment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Les déposants sont monsieur BAUGIRAUD YVES domicilié(e) 542 LES FAURIES - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France, monsieur BAUGIRAUD QUENTIN domicilié(e) 542 LES FAURIES - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France, monsieur BAUGIRAUD ADRIEN domicilié(e) 542 LES FAURIES - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAUGIRAUD YVES domicilié(e) 542 LES FAURIES - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France.

La marque Drôme-ment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Drôme-ment est expirée depuis le 23 avril 2022.

BAUGIRAUD YVES a également déposé les autres marques suivantes : La Combette DES SAVEURS DRÔME-MENT BONNES


M. BAUGIRAUD YVES - 542 LES FAURIES - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France

M. BAUGIRAUD QUENTIN - 542 LES FAURIES - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France

M. BAUGIRAUD ADRIEN - 542 LES FAURIES - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France


M. BAUGIRAUD YVES - 542 LES FAURIES - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628478 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande bénéficiant des indications géographiques protégées « Volailles de la Drôme » et « Pintadeau de la Drôme », poisson, volaille bénéficiant des indications géographiques protégées « Volailles de la Drôme » et « Pintadeau de la Drôme » et gibier ; extraits de viande ; ail conservé, congelé, séché et cuit bénéficiant de l'indication géographique « Ail de la Drôme » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Ail ni préparé, ni transformé bénéficiant de l'indication géographique « Ail de la Drôme », produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; ail frais bénéficiant de l'indication géographique « Ail de la Drôme » ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.