Marque enregistrée - Marque en vigueur

Provence Confidence
M. Baugier Patrick

Numéro de dépôt :
4132501
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2024
Provence Confidence de Baugier Patrick

Présentation de la marque Provence Confidence

Déposée le 7 novembre 2014 par monsieur Baugier Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Provence Confidence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Baugier Patrick domicilié(e) 2 Rue du Commandant Cousteau - 33100 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Baugier Patrick domicilié(e) 2 Rue du Commandant Cousteau - 33100 - BORDEAUX - France.

La marque Provence Confidence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provence Confidence arrivera à expiration en date du 7 novembre 2024.

Baugier Patrick a également déposé les autres marques suivantes : Confidence , Bordeaux Confidence


M. Baugier Patrick - 2 Rue du Commandant Cousteau - 33100 - BORDEAUX - France


M. Baugier Patrick - 2 Rue du Commandant Cousteau - 33100 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Vins bénéficiant des Appellations d'Origine Contrôlée “ Côtes de Provence ”, “ Coteaux d'Aix-en-Provence ”, “ Coteaux Varois en Provence ” et/ou “ les Baux de Provence ”.