Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BAUGET Henri
/
L'ÉPERON D'ARGENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ÉPERON D'ARGENT
Monsieur BAUGET Henri

Numéro de dépôt :
1352425
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
15/04/1996

Présentation de la marque L'ÉPERON D'ARGENT

Déposée le 15 avril 1986 par monsieur BAUGET Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « L'ÉPERON D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BAUGET Henri domicilié(e) 2bis, Rue Jules Rein, 78600 MESNIL LE ROI. - France.

La marque L'ÉPERON D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ÉPERON D'ARGENT est expirée depuis le 15 avril 1996.

BAUGET Henri a également déposé les autres marques suivantes : L'ÉTRIER D'OR


Monsieur BAUGET Henri - 2bis, Rue Jules Rein, 78600 MESNIL LE ROI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Pâtisserie, confiserie, glaces.