Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Splint
BAUERFEIND FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
3178345
Date de dépôt :
31/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2012
Splint de BAUERFEIND FRANCE

Présentation de la marque Splint

Déposée le 31 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAUERFEIND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Splint » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAUERFEIND FRANCE domicilié(e) 13 Rue de la Perdrix, 2A Paris Nord II,93290 Tremblay en France - 93290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 651 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUERFEIND FRANCE (SARL) domicilié(e) 13 Rue de la Perdrix, 2A Paris Nord II,93290 Tremblay en France - 93290 - France.

La marque Splint a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Splint est expirée depuis le 31 juillet 2012.

BAUERFEIND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OmoSplint , GenuSplint 3P , AnkleSplint , VENOTRAIN DISCRETION , MalleoSplint


BAUERFEIND FRANCE (SARL) - 13 Rue de la Perdrix, 2A Paris Nord II,93290 Tremblay en France - 93290 - France - SIREN 337651350


BAUERFEIND FRANCE (SARL) - 13 Rue de la Perdrix, 2A Paris Nord II,93290 Tremblay en France - 93290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Article orthopédique