Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MalleoSplint
BAUERFEIND FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
3172385
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2012
MalleoSplint de BAUERFEIND FRANCE

Présentation de la marque MalleoSplint

Déposée le 28 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAUERFEIND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MalleoSplint » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAUERFEIND FRANCE domicilié(e) 13 Rue de la Perdrix, Z.A. Paris Nord II,93290 Tremblay en France - 93290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 651 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUERFEIND France domicilié(e) BP 50258,95957 Roissy CDG Cedex - 95957 - France.

La marque MalleoSplint a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MalleoSplint est expirée depuis le 28 juin 2012.

BAUERFEIND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OmoSplint , GenuSplint 3P , AnkleSplint , VENOTRAIN DISCRETION , Splint


BAUERFEIND FRANCE (SARL) - 13 Rue de la Perdrix, Z.A. Paris Nord II,93290 Tremblay en France - 93290 - France - SIREN 337651350


BAUERFEIND France - BP 50258,95957 Roissy CDG Cedex - 95957 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Article orthopédique