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Marques déposées par monsieur BAUDURET Pascal
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ETIVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETIVAL
Monsieur BAUDURET Pascal

Numéro de dépôt :
94548171
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2004

Présentation de la marque ETIVAL

Déposée le 2 décembre 1994 par monsieur BAUDURET Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est monsieur BAUDURET Pascal domicilié(e) 66 Rue Pallud, 01220 DIVONNE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ETIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIVAL est expirée depuis le 2 décembre 2004.


Monsieur BAUDURET Pascal - 66 Rue Pallud, 01220 DIVONNE LES BAINS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Eaux minérales, bières; eaux minérales gazeuses, autres boissons non alcooliques de fruits et jus de fruits