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Marques déposées par madame BAUDURET née CHARPILLON Agnès Marie Odile
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TARTIFLETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TARTIFLETTE
Madame BAUDURET née CHARPILLON Agnès Marie Odile

Numéro de dépôt :
95588326
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2015

Présentation de la marque TARTIFLETTE

Déposée le 12 septembre 1995 par madame BAUDURET née CHARPILLON Agnès Marie Odile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TARTIFLETTE »

Le déposant est madame BAUDURET née CHARPILLON Agnès Marie Odile domicilié(e) 21, rue de la République,69620 LE BOIS D'OINGT (dossier no 2296702) - 69620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2296702) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTIFLETTE est expirée depuis le 12 septembre 2015.

BAUDURET née CHARPILLON Agnès Marie Odile a également déposé les autres marques suivantes : TARTIFLADE , TARTIFLADE , PIERRADE


Madame BAUDURET née CHARPILLON Agnès Marie Odile - 21, rue de la République,69620 LE BOIS D'OINGT (dossier no 2296702) - 69620 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2296702) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2005 n°2296702 - Publication au BOPI 2005-09-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Appareils de cuisson.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.