Marque expirée - Marque en non vigueur

TARTIFLADE
Madame BAUDURET née CHARPILLON Agnès Marie Odile

Numéro de dépôt :
95588324
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2015

Présentation de la marque TARTIFLADE

Déposée le 12 septembre 1995 par madame BAUDURET née CHARPILLON Agnès Marie Odile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TARTIFLADE »

Le déposant est madame BAUDURET née CHARPILLON Agnès Marie Odile domicilié(e) 21, rue de la République,69620 LE BOIS D'OINGT (dossier no 2296703) - 69620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2296703) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTIFLADE est expirée depuis le 12 septembre 2015.

BAUDURET née CHARPILLON Agnès Marie Odile a également déposé les autres marques suivantes : TARTIFLADE , TARTIFLETTE , PIERRADE


Madame BAUDURET née CHARPILLON Agnès Marie Odile - 21, rue de la République,69620 LE BOIS D'OINGT (dossier no 2296703) - 69620 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2296703) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2005 n°2296703 - Publication au BOPI 2005-09-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Papier, carton, bavettes en papier, bavoirs en papier, essui-mains en papier, langes en papier (à jeter), mouchoirs de poche en papier; cache-pots en papier, dessous de carafe en papier, napperons en papier, nappes en papier, ronds de table en papier, sachets pour la cuisson par micro-ondes, serviettes de table en papier, stores en papier, tapis de table en papier; billets (tickets), confettis, drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), jetons de contrôle, timbres-postes; boîtes en papier, cartons à chapeaux (boîtes), cartonnages, coffrets pour la papeterie, cornets de papier, emballages pour bouteilles en papier, enveloppes pour bouteilles en papier, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour emballage en papier, tubes en carton; affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), figurines en papier mâché, gravures, images, objets d'art lithographiés, objet d'art gravés, planches (gravures), photogravures, pochoirs,portraits, statuettes en papier, tableaux (peintures) encadrés ou non; diagrammes, maquettes d'architecture, matériels d'enseignements sous forme de jeux, modèles d'écriture, papier pour appareils enregistreurs; produits de l'imprimerie; guides et recettes de cuisine; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir: sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestilbes; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.