Déposée le 8 septembre 1995 par madame BAUDURET née CHARPILLON Agnès Marie Odile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TARTIFLADE »
Le déposant est madame BAUDURET née CHARPILLON Agnès Marie Odile domicilié(e) 21, rue de la République,69620 LE BOIS D'OINGT (dossier no 2296704) - 69620 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2296704) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTIFLADE est expirée depuis le 8 septembre 2015.
BAUDURET née CHARPILLON Agnès Marie Odile a également déposé les autres marques suivantes : TARTIFLETTE , TARTIFLADE , PIERRADE
Madame BAUDURET née CHARPILLON Agnès Marie Odile - 21, rue de la République,69620 LE BOIS D'OINGT (dossier no 2296704) - 69620 - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2296704) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2005 n°2296704 - Publication au BOPI 2005-09-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42
Appareils de cuisson. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine.Services d'hôtellerie et de restauration, franchise, services de mise à disposition de serveurs télématiques (location de temps d'accès)
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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