Déposée le 22 octobre 1992 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BAUDRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRIOCHES CHAILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BAUDRY domicilié(e) Boulevard des Pas Enchantés, 44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain PECULIER EXPERT COMPTABLE - France.
La marque BRIOCHES CHAILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439711.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURL BAUDRY - Boulevard des Pas Enchantés, 44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France
Alain PECULIER EXPERT COMPTABLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
. produits alimentaires, à savoir: pains, brioches, pâtisseries et confiseries. produits agricoles, non compris dans d'autres classes
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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