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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAUDRY-DUTOUR
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DOMAINE DU RONCEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU RONCEE
BAUDRY-DUTOUR, SAS

Numéro de dépôt :
3151850
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
DOMAINE DU RONCEE de BAUDRY-DUTOUR

Présentation de la marque DOMAINE DU RONCEE

Déposée le 1 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAUDRY-DUTOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU RONCEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAUDRY-DUTOUR domicilié(e) La Morandière - 37220 - PANZOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 947 650 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDRY-DUTOUR domicilié(e) La Morandière - 37220 - PANZOULT - France.

La marque DOMAINE DU RONCEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU RONCEE est expirée depuis le 1 mars 2022.

BAUDRY-DUTOUR a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES MARRONNIERS , CHATEAU DE SAINT LOUANS , CHÂTEAU DE SAINT LOUAND , CHATEAU DE PAILLE , COTEAU DES CHENANCEAUX , Amaranthe , BAUDRY – DUTOUR


BAUDRY-DUTOUR, SAS - La Morandière - 37220 - PANZOULT - France - SIREN 328947650


BAUDRY-DUTOUR - La Morandière - 37220 - PANZOULT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2012 n°2497540 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-04-23

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine ; boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux de vie) Restaurations (alimentation)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.