Déposée le 1 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAUDRY-DUTOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLOS DES MARRONNIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAUDRY-DUTOUR domicilié(e) La Morandière - 37220 - PANZOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 947 650 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDRY-DUTOUR domicilié(e) La Morandière - 37220 - PANZOULT - France.
La marque CLOS DES MARRONNIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAUDRY-DUTOUR, SAS - La Morandière - 37220 - PANZOULT - France - SIREN 328947650
BAUDRY-DUTOUR - La Morandière - 37220 - PANZOULT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2012 n°2497408 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-04-23
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine ; boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux de vie) Restaurations (alimentation)
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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