Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAFFISEINE
BAUDRILLER S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1537295
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1999

Présentation de la marque RAFFISEINE

Déposée le 20 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) BAUDRILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFFISEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAUDRILLER domicilié(e) 25 avenue de la Gare, 93190 LIVRY-GARGAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque RAFFISEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFFISEINE est expirée depuis le 20 juin 1999.

BAUDRILLER a également déposé les autres marques suivantes : RAFFISEINE


BAUDRILLER S.A., société anonyme - 25 avenue de la Gare, 93190 LIVRY-GARGAN - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

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