Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fibule et Cabochon
Mme BAUDOUX Martine

Numéro de dépôt :
4026941
Date de dépôt :
14/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/08/2023
Fibule et Cabochon de BAUDOUX Martine

Présentation de la marque Fibule et Cabochon

Déposée le 14 août 2013 par madame BAUDOUX Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fibule et Cabochon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est madame BAUDOUX Martine domicilié(e) 8 place de roaldès du bourg - 31840 - SEILH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BAUDOUX Martine domicilié(e) 8 place de roaldès du bourg - 31840 - SEILH - France.

La marque Fibule et Cabochon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fibule et Cabochon est expirée depuis le 14 août 2023.


Mme BAUDOUX Martine - 8 place de roaldès du bourg - 31840 - SEILH - France


Mme BAUDOUX Martine - 8 place de roaldès du bourg - 31840 - SEILH - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.