Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOMOTION
M. Baudouin DENIS
M. Sylvain LIEGE

Numéro de dépôt :
4381789
Date de dépôt :
08/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2027
BIOMOTION de Baudouin DENIS

Présentation de la marque BIOMOTION

Déposée par voie électronique le 8 août 2017 par monsieur Baudouin DENIS et monsieur Sylvain LIEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Les déposants sont monsieur Baudouin DENIS domicilié(e) 3 Rue Degas - 35800 - DINARD - France et monsieur Sylvain LIEGE domicilié(e) 26 Rue Edouard Travies - 44240 - LA CHAPELLE-SUR-ERDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Marion PIGNOT domicilié(e) Immeuble O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque BIOMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMOTION arrivera à expiration en date du 8 août 2027.

Baudouin DENIS a également déposé les autres marques suivantes :


M. Baudouin DENIS - 3 Rue Degas - 35800 - DINARD - France

M. Sylvain LIEGE - 26 Rue Edouard Travies - 44240 - LA CHAPELLE-SUR-ERDRE - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Marion PIGNOT - Immeuble O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Appareils et instruments pour l'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; bases de données ; logiciels de formation ; applications téléchargeables pour téléphones, tablettes, ordinateurs permettant d'avoir accès à une plateforme collaborative sur Internet dans le domaine de l'éco-responsabilité et de la performance environnementale ; applications téléchargeables pour téléphones, tablettes, ordinateurs permettant d'avoir accès à des informations et conseils en matière d'éco-responsabilité et de performance environnementale ; questionnaires électroniques téléchargeables en ligne dans le domaine de l'éco-responsabilité et de la performance environnementale ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de saisie, de compilation et de gestion de bases de données ; parrainage publicitaire commercial ; conseil, étude, assistance et expertise concernant le management et l'organisation de l'entreprise en matière d'éco-responsabilité et de performance environnementale ; analyses et travaux statistiques dans le domaine de l'éco-responsabilité et de la performance environnementale ; service d'abonnement à un flux d'information en ligne dans le domaine de l'éco-responsabilité et de la performance environnementale ; promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication dans le domaine de l'éco-responsabilité et de la performance environnementale ; services de bienfaisance, à savoir de sensibilisation du public aux produits et services relatifs au domaine de l'éco-responsabilité ; services de programmes de fidélité ; fourniture d'informations et de conseil aux consommateurs en matière de sélection de produits et de services dans le domaine de l'éco-responsabilité et de la performance environnementale ; Services de mise à disposition d'information en matière d'annuaires commerciaux en ligne dans le domaine de l'éco-responsabilité et de la performance environnementale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux Informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet relatifs au domaine de l'éco-responsabilité et de la performance environnementale ; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication ; Exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet dans le domaine de l'éco-responsabilité et de la performance environnementale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels et logiciels d'application ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet dans le domaine de l'éco-responsabilité et de la performance environnementale ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services informatiques, notamment création pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté dans le domaine de l'éco-responsabilité et de la performance environnementale ; services informatiques, notamment moyens électroniques d'hébergement pour l'organisation par des tiers de colloques, d'évènements et de discussions interactives via des réseaux de communication dans le domaine de l'éco-responsabilité et de la performance environnementale ; Contrôle et audit de qualité en matière d'éco-responsabilité et de performance environnementale ; audit en matière d'environnement ; évaluation (audit) de la qualité et de l'impact en matière de performance environnementale ; services de conseils et d'informations techniques en matière d'éco-responsabilité et de performance environnementale ; information en matière de certification de produits et de services dans le domaine de l'éco-responsabilité et de la performance environnementale ; hébergement de contenus pour le compte d'utilisateurs sur l'Internet dans le domaine de l'éco-responsabilité et de la performance environnementale ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des individus ; consultation en matière de sécurité ; recherches judiciaires ; services de réseautage social en ligne ; informations juridiques et conseils en réglementation dans le domaine de l'éco-responsabilité et de la performance environnementale ; fourniture en ligne de normes (document) et de réglementations techniques afférentes aux normes [téléchargeables] ; Fourniture de services sociaux dans le domaine de l'éco-responsabilité et de la performance environnementale.