Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCPA QUINCOISE STE COMMERCIALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES QUINCOISE
Madame BAUDOUIN Corine

Numéro de dépôt :
1720996
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
MEAUX
Date d'expiration :
16/10/2001
SCPA QUINCOISE STE COMMERCIALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES QUINCOISE de BAUDOUIN Corine

Présentation de la marque SCPA QUINCOISE STE COMMERCIALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES QUINCOISE

Déposée le 16 octobre 1991 par madame BAUDOUIN Corine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MEAUX), la marque française « SCPA QUINCOISE STE COMMERCIALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES QUINCOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BAUDOUIN Corine domicilié(e) 3 Rue du Belvédère, 77860 QUINCY VOISIN - France.

La marque SCPA QUINCOISE STE COMMERCIALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES QUINCOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCPA QUINCOISE STE COMMERCIALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES QUINCOISE est expirée depuis le 16 octobre 2001.


Madame BAUDOUIN Corine - 3 Rue du Belvédère, 77860 QUINCY VOISIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

- viandes congelées de volailles - légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.