Déposée le 29 avril 2010 par Baudouin Anne-Elisabeth
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAPITALORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est Baudouin Anne-Elisabeth domicilié(e) 40 rue de Bernus - 56000 - VANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baudouin Anne-Elisabeth domicilié(e) 40 rue de Bernus - 56000 - VANNES - France.
La marque CAPITALORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITALORAL est expirée depuis le 29 avril 2020.
Baudouin Anne-Elisabeth - 40 rue de Bernus - 56000 - VANNES - France
Baudouin Anne-Elisabeth - 40 rue de Bernus - 56000 - VANNES - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Inscription le 6 juin 2011 - Retrait partiel n°550135 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06
Inscription le 10 août 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°555495 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10
Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; service de jeux d'argent.
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