Marque enregistrée - Marque en non vigueur

10 ET 16 10 & 16
Monsieur BAUDIN Gérard

Numéro de dépôt :
94543483
Date de dépôt :
07/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2004

Présentation de la marque 10 ET 16 10 & 16

Déposée le 7 novembre 1994 par monsieur BAUDIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 10 ET 16 10 & 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est monsieur BAUDIN Gérard domicilié(e) 2e, avenue Charles de Gaulle, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BAUDIN Gérard - France.

La marque 10 ET 16 10 & 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10 ET 16 10 & 16 est expirée depuis le 7 novembre 2004.

BAUDIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes : P'EQUIL , Dental Concept , N.E.D. NUTRITION EQUILIBREE DIETETIQUE


Monsieur BAUDIN Gérard - 2e, avenue Charles de Gaulle, 51100 REIMS - France


Monsieur BAUDIN Gérard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiénique; substances diététiques à usage médical; emplâtre, matériels pour pansements; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.Miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.