Marque expirée - Marque en non vigueur
Côté Terre
Numéro de dépôt :
3536938
Date de dépôt :
13/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/11/2017
Présentation de la marque Côté Terre
Déposée le 13 novembre 2007 par BAUDIN Frédérique Claude Michelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Côté Terre »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Terre est expirée depuis le 13 novembre 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51