Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIPELEC
BAUDIN-CHATEAUNEUF, (S.A.), 45110 CHATEAUNEUF S/ LOIRE.

Numéro de dépôt :
1291726
Date de dépôt :
06/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1994

Présentation de la marque EQUIPELEC

Déposée le 6 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) BAUDIN-CHATEAUNEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUIPELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAUDIN-CHATEAUNEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL. - France.

La marque EQUIPELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPELEC est expirée depuis le 6 décembre 1994.

BAUDIN-CHATEAUNEUF a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN SOLEIL , SAFERAB , MOBILEO , bc , , bc BAUDIN CHATEAUNEUF , QUADRICABLEER , (Marque figurative) , PIMM , SOCIETE JURASSIENNE DE MONTAGE sigle : SJM


BAUDIN-CHATEAUNEUF, (S.A.), 45110 CHATEAUNEUF S/ LOIRE. - France


Cabinet AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Appareils et accessoires de soudage en général, positionneurs, potences, vireurs, manipulateurs, transformateurs, génératrices, machines et machines-outils, machines à coudre et leurs organes, meules diverses, outils et instruments à main;appareils électriques, appareils d'électricité et accessoires;moteurs et moteurs électriques;groupes électrogènes, appareils et installations de réfrigération; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.