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Marques déposées par BAUDILE ARTIGNAN
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JEAN SABIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN SABIN
BAUDILE ARTIGNAN, NOM PROPE, BAUDILE ARTIGNAN, DOMAINE DE MAUREILHAN, BP 605

Numéro de dépôt :
3863678
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/10/2021
JEAN SABIN de BAUDILE ARTIGNAN

Présentation de la marque JEAN SABIN

Déposée le 4 octobre 2011 par BAUDILE ARTIGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JEAN SABIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est BAUDILE ARTIGNAN, NOM PROPE, BAUDILE ARTIGNAN, DOMAINE DE MAUREILHAN, BP 605 domicilié(e) - 34116 - VIC LA GARDIOLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDILE ARTIGNAN, DOMAINE DE MAUREILHAN, BP 605 domicilié(e) - 34116 - VIC LA GARDIOLE CEDEX - France.

La marque JEAN SABIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN SABIN est expirée depuis le 4 octobre 2021.


BAUDILE ARTIGNAN, NOM PROPE, BAUDILE ARTIGNAN, DOMAINE DE MAUREILHAN, BP 605 - 34116 - VIC LA GARDIOLE CEDEX - France


BAUDILE ARTIGNAN, DOMAINE DE MAUREILHAN, BP 605 - 34116 - VIC LA GARDIOLE CEDEX - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.