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Marques déposées par BAUDET YVES
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CHATEAU SEGRANSAN-BELLEVUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SEGRANSAN-BELLEVUE
BAUDET YVES

Numéro de dépôt :
1523498
Date de dépôt :
13/03/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/03/1999

Présentation de la marque CHATEAU SEGRANSAN-BELLEVUE

Déposée le 13 mars 1989 par BAUDET YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU SEGRANSAN-BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAUDET YVES, domicilié(e) 12 Rue du Sudre, 33870 VAYRES - France.

La marque CHATEAU SEGRANSAN-BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SEGRANSAN-BELLEVUE est expirée depuis le 13 mars 1999.

BAUDET YVES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES ARTIGAUX , CHATEAU LES ARTIGAUX


BAUDET YVES - 12 Rue du Sudre, 33870 VAYRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU SEGRANSAN-BELLEVUE