Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES ARTIGAUX
M. Baudet (Yves)

Numéro de dépôt :
946509
Date de dépôt :
12/01/1976
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU LES ARTIGAUX

Déposée le 12 janvier 1976 par monsieur Baudet (Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU LES ARTIGAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Baudet (Yves domicilié(e) Vayres (Gironde). - France.

La marque CHATEAU LES ARTIGAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU LES ARTIGAUX est expirée depuis le 12 janvier 1986.

Baudet (Yves a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES ARTIGAUX , CHATEAU SEGRANSAN-BELLEVUE


M. Baudet (Yves) - Vayres (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Vins.