Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES ARTIGAUX
BAUDET YVES

Numéro de dépôt :
1523497
Date de dépôt :
13/02/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/02/1999

Présentation de la marque CHATEAU LES ARTIGAUX

Déposée le 13 février 1989 par BAUDET YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES ARTIGAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAUDET YVES, domicilié(e) 12 Rue du Sudre, 33870 VAYRES - France.

La marque CHATEAU LES ARTIGAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES ARTIGAUX est expirée depuis le 13 février 1999.

BAUDET YVES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES ARTIGAUX , CHATEAU SEGRANSAN-BELLEVUE


BAUDET YVES - 12 Rue du Sudre, 33870 VAYRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LES ARTIGAUX