Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMPREINTES...
BAUDET Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1686543
Date de dépôt :
05/08/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2001
EMPREINTES... de BAUDET Jean-Pierre

Présentation de la marque EMPREINTES...

Déposée le 5 août 1991 par BAUDET Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMPREINTES... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAUDET Jean-Pierre, domicilié(e) 75 Grand'Rue, 06140 Tourrettes-sur-Loup - France.

La marque EMPREINTES... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPREINTES... est expirée depuis le 5 août 2001.

BAUDET Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MONCONSEIL , TEEPRINT , MIRESPACE


BAUDET Jean-Pierre - 75 Grand'Rue, 06140 Tourrettes-sur-Loup - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

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