Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEUX CHATEAU TERREFORT
BAUDET Jean Michel

Numéro de dépôt :
1600440
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2010

Présentation de la marque VIEUX CHATEAU TERREFORT

Déposée le 28 juin 1990 par la société BAUDET Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEUX CHATEAU TERREFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BAUDET Jean Michel domicilié(e) 52 chemin de Jean-Pan, 33450 St Loubes (dossier no 2176464) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 680 606 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDET Jean-Michel domicilié(e) (dossier no 2176464) - France.

La marque VIEUX CHATEAU TERREFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEUX CHATEAU TERREFORT est expirée depuis le 28 juin 2010.

BAUDET Jean Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU "TOUR DES GRAVES"


BAUDET Jean Michel - 52 chemin de Jean-Pan, 33450 St Loubes (dossier no 2176464) - France - SIREN 403680606


BAUDET Jean-Michel - (dossier no 2176464) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2000 n°2176464 - Publication au BOPI 2000-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée VIEUX CHATEAU TERREFORT