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Marques déposées par madame BAUDEMONT Patricia épouse PILARD
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DECOSTYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOSTYL
Madame BAUDEMONT Patricia épouse PILARD

Numéro de dépôt :
96632908
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2006

Présentation de la marque DECOSTYL

Déposée le 4 juillet 1996 par madame BAUDEMONT Patricia épouse PILARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOSTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est madame BAUDEMONT Patricia épouse PILARD domicilié(e) 30 Rue Thiers, 51400 MOURMELON LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque DECOSTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOSTYL est expirée depuis le 4 juillet 2006.


Madame BAUDEMONT Patricia épouse PILARD - 30 Rue Thiers, 51400 MOURMELON LE GRAND - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Cacao; confiseries; pâtisseries; chocolats; glaces alimentaires; sujets en chocolat