Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LINO FACTORY
BAUDELET Anne

Numéro de dépôt :
97697911
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2007

Présentation de la marque LINO FACTORY

Déposée le 2 octobre 1997 par BAUDELET Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LINO FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est BAUDELET Anne, domicilié(e) 5, rue de la Poissonnerie, 06300 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDELET Anne - France.

La marque LINO FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINO FACTORY est expirée depuis le 2 octobre 2007.


BAUDELET Anne - 5, rue de la Poissonnerie, 06300 NICE - France


BAUDELET Anne - France


Inscription le 10 mars 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°366676 - Publication au BOPI 2003-03-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

- Meubles, cadres - Vêtements, chaussures, chapellerie - Jeux, jouets

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].