DOMAINE LE PASSELYS
Présentation de la marque DOMAINE LE PASSELYS
Déposée le 6 octobre 1989 par BAUDEL Thierry Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LE PASSELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE LE PASSELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE LE PASSELYS arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2155043 - Publication au BOPI 1999-10-12
Inscription le 21 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270872 - Publication au BOPI 1999-01-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44
Inscription le 10 novembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°290113 - Publication au BOPI 1999-11-10
Inscription le 9 novembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°290006 - Publication au BOPI 1999-11-09
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2009 n°2421199 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-22
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2019 n°2725907 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-19