Déposée le 11 septembre 1995 par BAUDEAN PIERRE MARIE GERARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-42 du 20 octobre 1995.
Le déposant est BAUDEAN PIERRE MARIE GERARD, domicilié(e) 24 AVENUE GABRIEL PERI, 94170 LE PERREUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE BAUDEAN - France.
La marque MONARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONARQUE est expirée depuis le 11 septembre 2005.
BAUDEAN PIERRE MARIE GERARD - 24 AVENUE GABRIEL PERI, 94170 LE PERREUX - France
PIERRE BAUDEAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12
Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42
Dentelles, broderies Broderies, couture Teintures de tissus ou vêtements Edition de livres, de revues, production de spectacles, de films, organisation de concours, conférences, congrès, organisation d'exposition
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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