Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SALOON
Numéro de dépôt :
1563595
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
CHATEAUROUX
Date d'expiration :
28/11/1999
Présentation de la marque SALOON
Déposée le 28 novembre 1989 par BAUDAT Guy Dampierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATEAUROUX), la marque française « SALOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SALOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALOON est expirée depuis le 28 novembre 1999.
BAUDAT Guy Dampierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20