SBS ORGANISATION
Présentation de la marque SBS ORGANISATION
Déposée le 23 mars 1999 par la société BAUDARD Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SBS ORGANISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SBS ORGANISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBS ORGANISATION est expirée depuis le 23 mars 2009.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18