Déposée le 18 mai 2010 par BAUD Romain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « BIOCITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est BAUD Romain domicilié(e) 780 Avenue St Roman Z.I. Menton-Castellar - 06500 - MENTON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque BIOCITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCITY est expirée depuis le 18 mai 2020.
BAUD Romain - 780 Avenue St Roman Z.I. Menton-Castellar - 06500 - MENTON - France
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 4 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692024 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-04
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, herbes médicinales, tisanes, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; parasiticides ; sucre à usage médical.
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, extraits d'algues à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ; produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical, substituts de repas à usage non médical, l'ensemble de ces produits étant à base des produits précités et/ou à base de protéines et/ou de vitamines ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical, substituts de repas à usage non médical, tous ces produits étant à base des produits précités et/ou à base de plantes et/ou de vitamines et/ou de minéraux et/ou acides aminés et/ou de végétaux ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, céréales en grains non travaillés, plantes, plants, agrumes, plantes séchées pour la décoration, algues pour l'alimentation humaine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de produits alimentaires et de produits hygiéniques et cosmétiques, naturels et/ou biologiques ; regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires, hygiéniques et cosmétiques naturels et/ou biologiques (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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