Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES PAMPLEMOUSSES DE BAUD
Numéro de dépôt :
1095697
Date de dépôt :
27/02/1979
Lieu de dépôt :
BESANCON
Présentation de la marque LES PAMPLEMOUSSES DE BAUD
Déposée le 27 février 1979 par BAUD Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « LES PAMPLEMOUSSES DE BAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES PAMPLEMOUSSES DE BAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES PAMPLEMOUSSES DE BAUD est expirée depuis le 27 février 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049