Marque expirée - Marque en non vigueur
LES FEES VERTES DE BESANCON VAUBAN
Numéro de dépôt :
3487382
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2017
Présentation de la marque LES FEES VERTES DE BESANCON VAUBAN
Déposée le 8 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAUD PATISSIER TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FEES VERTES DE BESANCON VAUBAN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FEES VERTES DE BESANCON VAUBAN est expirée depuis le 8 mars 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16