Déposée le 16 mars 1983 par BAUD Mélanie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « K KANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BAUD Mélanie, née BERARD domicilié(e) 6 rue d'Archamp - 25640 - POULIGNEY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.
La marque K KANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque K KANTA est expirée depuis le 16 mars 2023.
BAUD Mélanie, née BERARD - 6 rue d'Archamp - 25640 - POULIGNEY - France
SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2003 n°2238521 - Publication au BOPI 2003-03-11
Renouvellement avec limitation le 11 mars 2003 n°2016069 - Publication au BOPI 2003-03-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32
Inscription le 5 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204613 - Publication au BOPI 1996-08-05
Inscription le 15 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588756 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-15
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2012 n°2517399 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-27
Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation; de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué; joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronomètriques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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