Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VAPCOD
M. BAUCHER Eric
CHROMETIQ, SAS

Numéro de dépôt :
4110083
Date de dépôt :
03/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VAPCOD de BAUCHER Eric

Présentation de la marque VAPCOD

Déposée par voie électronique le 3 août 2014 par monsieur BAUCHER Eric et la Société par Action Simplifiée (SAS) CHROMETIQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAPCOD »

Les déposants sont monsieur BAUCHER Eric domicilié(e) 26 Avenue de Strasbourg - 33200 - BORDEAUX - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) CHROMETIQ domicilié(e) Lieu dit La Ramée - Val d'AMBOISE, Boulevard du Sevrage - 37530 - POCE sur CISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Baucher domicilié(e) 26 Avenue de Strasbourg - 33200 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. BAUCHER Eric - 26 Avenue de Strasbourg - 33200 - BORDEAUX - France

CHROMETIQ, SAS - Lieu dit La Ramée - Val d'AMBOISE, Boulevard du Sevrage - 37530 - POCE sur CISSE - France - SIREN 5


M. Eric Baucher - 26 Avenue de Strasbourg - 33200 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 24 août 2017 - Rejet total n°706819 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Solutions de recharges E-liquides pour cigarettes électroniques avec et sans nicotine ; batteries, atomiseurs et vaporisateurs electroniques ; articles ou accessoires pour fumeurs et vapoteurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.