Déposée le 4 février 1992 par BAUCHARD Catherine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est BAUCHARD Catherine, domicilié(e) 12 rue Théodule Ribot, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUCHARD Catherine - France.
La marque KATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATI est expirée depuis le 4 février 2002.
BAUCHARD Catherine - 12 rue Théodule Ribot, 75017 PARIS - France
BAUCHARD Catherine - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Amulettes, bagues, boucles d'oreilles Boutons manchettes, breloques, broches tables plateaux, sièges, portes de meubles, miroir, cadres.Art, objets d'art, en bois, cire plâtre, matieres plastiques - décoratifs articles pour la chevelure pinces à cheveux, barrettes - Allumettes boites- non en métaux précieux
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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