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Marques déposées par monsieur BAUBLAS Claude
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CHATEAU MOULIN DE FONTENELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE FONTENELLE
Monsieur BAUBLAS Claude

Numéro de dépôt :
1536327
Date de dépôt :
19/04/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/04/2009

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE FONTENELLE

Déposée le 19 avril 1989 par monsieur BAUBLAS Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MOULIN DE FONTENELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BAUBLAS Claude domicilié(e) " Fontenelle ", 33660 PUYNORMAND (dossier no 2138835) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BAUBLAS Claude domicilié(e) (dossier no 2138835) - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE FONTENELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE FONTENELLE est expirée depuis le 19 avril 2009.


Monsieur BAUBLAS Claude - " Fontenelle ", 33660 PUYNORMAND (dossier no 2138835) - France


Monsieur BAUBLAS Claude - (dossier no 2138835) - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 1999 n°2138835 - Publication au BOPI 1999-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Vin dáppellation dórigine provenant de léxploitation exactement dénommée: CHATEAU MOULIN DE FONTENELLE